POM-POM
Présentation de la marque POM-POM
Déposée le 24 avril 1986 par ORANGE COVE-SANGER CITRUS ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM-POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POM-POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POM-POM est expirée depuis le 24 avril 2006.
ORANGE COVE-SANGER CITRUS ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 mars 1996 n°2065164 - Publication au BOPI 1996-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40